SG DICOM CAB IG DAG DTEC : Compte rendu du CST et de la FS-SSCT du 5 juin 2024

COMPTE RENDU DU CST ET DE LA FS-SSCT 
SG, DICOM, CAB, IG, DAJ, DTEC DU 5 JUIN 2024
 

A Paris, le lundi 17 juin 2024

Les instances mixtes traitant des questions de nos six directions se sont réunies mercredi 5 juin, sous la présidence d’Emmanuel Grégoire.

L’approbation du PV du CST du 23/04/24 n’a pu se faire en raison de l’indisponibilité de la présidence. Ce point est reporté à la prochaine séance (sans doute novembre). Force est de devoir constater que ces délais font perdre l’intérêt d’une telle discussion, en discutant d’un PV plusieurs mois après sa rédaction et les débats ou observations qu'il doit retracer…

CST
Évolution du pôle évènementiel et de la mission partenariat – DICOM : il s’agit d’un point de réorganisation des services DICOM : le pôle événementiel se voit doter d’une « cellule ressource » en charge du suivi du budget des marchés = avis favorable à l’unanimité

Application des mesures temporaires du télétravail dans le cadre des JOP (pour avis à la demande des RP) : avis favorable à l’unanimité. Les disparités dans les échéances et calendriers avancés par chaque direction étaient peu cohérentes et compréhensibles. La présidence a donc, sur la demande des représentants du personnel, aligné toutes les dispositions sur les instructions du SG à savoir du 14 juillet au 8 septembre. Les grands principes : possibilité de télétravailler jusqu’à 5 jours par semaine, déclaration possible d’un tiers-lieu temporaire, simple validation par mail possible en l’absence de convention de télétravail, des flexibilités horaires accordées aux agents ne pouvant pas télétravailler.  
 

FS-SSCT
Déclaration liminaire ci-jointe commune relative à une demande de sécurité accrue des agents de nos directions. Vos représentants sont mobilisés sur la question et leurs propositions de mesures concrètes de prévention ont reçu un accueil favorable. à l'approche des Jeux Olympiques, qui vont avoir pour conséquence de laisser le public entrer et venir sur certains sites de l'Hôtel de Ville.   

L’approbation du PV de la FS-SSCT du 23/04/24 est reportée à la prochaine séance, pour les mêmes raisons que précédemment.

Délibération sur les modalités de visites de la FS-SSCT et calendrier 2024 : avis favorable à l’unanimité. Vos représentants viendront se rendre compte, in situ, de vos conditions d’installation. Des améliorations ciblées pourront ainsi être proposées.  Il a été acté par la Présidence, à la demande des représentants du personnel, que toute opération de déménagement de service donnerait lieu systématiquement à une visite des nouveaux sites dans un délai de trois mois après l’installation.

Programme annuel de prévention 2024 - IG : avis favorable à l’unanimité. Le document est conforme aux obligations réglementaires et aux résultats de l’évaluation des risques professionnels recensés dans le Document unique, mais des interrogations subsistent sur les modalités et travaux de mise en place.

Réouverture de la boutique Paris rendez-vous – DICOM : abstention de l’ensemble des RP. Vos représentants ont appelé à une clarification des missions des agents de la boutique et de l’avenir de ce lieu au-delà des seuls JOP 2024.

Point sur le déménagement de l’IG (information). S’il a été convenu que les choses avancent avec une information des personnels, des interrogations persistent sur les modalités de configuration transitoire au site Crozatier, ainsi que sur le délai de réalisation des travaux sur le site Agrippa (retour sur site prévu en 2027). Toutes les questions ne sont pas réglées et des attentes subsistent. A noter que ce point sera soumis au vote pour avis lors de la prochaine réunion de la formation spécialisée. Les dispositions et les conditions devront en être alors définitivement arrêtées, aussi bien concernant le site transitoire (Crozatier) que le site de retour définitif (Agrippa). 

Prévention des violences sexuelles et sexistes au travail - IG (information). Des formations visant à prévenir ces questions sont proposées à l’ensemble des agents de l’IG.
La prochaine réunion de ces instances devrait avoir lieu au mois de novembre.